Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BYSANTINE
GRANGAUD ALAIN LOUIS DANIEL

Numéro de dépôt :
3125687
Date de dépôt :
12/10/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2011
LA BYSANTINE de GRANGAUD ALAIN LOUIS DANIEL

Présentation de la marque LA BYSANTINE

Déposée le 12 octobre 2001 par la société GRANGAUD ALAIN LOUIS DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BYSANTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la société GRANGAUD ALAIN LOUIS DANIEL domicilié(e) CHEMIN DE VINSAS, 07700 BOURG-SAINT-ANDEOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 340 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANGAUD ALAIN - France.

La marque LA BYSANTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BYSANTINE est expirée depuis le 12 octobre 2011.

GRANGAUD ALAIN LOUIS DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : LA BARBARE


GRANGAUD ALAIN LOUIS DANIEL - CHEMIN DE VINSAS, 07700 BOURG-SAINT-ANDEOL - France - SIREN 380340745


GRANGAUD ALAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Vin d'appellation contrôlée.